À propos

Règlement intérieur de l'A.S.C.L.E.

Le règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association
I'A.S.C.L.E sise à Epinay sur Duclair dont I‘objet est Ia mise en place et le
développement des activités sportives, culturelles et de loisirs à Epinay sur Duclair.
Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
(Les statuts de l’ASCLE sont à la disposition des membres de l’A.S.C.L.E. qui
peuvent en faire la demande aux membres du bureau).
Le règlement intérieur est également disponible sur le site de l’ASCLE.

 

LES MEMBRES

Composition
L'association A.S.C.L.E. peut être composée de membres d’honneur, membres adhérents et membres du bureau.

Cotisation
Il y a d’une part l'adhésion à l'association et d’autre part la cotisation correspondant à la participation due pour toute activité.
Les membres d’honneur ne paient pas d'adhésion sauf s’ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.
Les membres adhérents et membres du bureau doivent s'acquitter d'une adhésion annuelle. Celle-ci est obligatoire pour bénéficier de l’assurance qui couvre les activités proposées par l’A.S.C.L.E. dans le cadre du respect du règlement intérieur.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau.
Toute cotisation versée à I‘association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Admission de membres nouveaux

L'association A.S.C.L.E. a vocation à accueillir de nouveaux membres.
Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission qui consiste à remplir la demande d'adhésion "type" fournie par les membres du bureau de l’A.S.C.L.E.
Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le bureau. A défaut de réponse dans les 15 jours du dépôt de la demande d’adhésion, celle-ci est peut être considérée acceptée.

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Exclusion

Conformément à la procédure définie par I‘article 6 des statuts de l'association A.S.C.L.E., les cas de non-respect des règles établies, d'attitude portant préjudice à I ‘association, de fautes intentionnelles, de refus de paiement de la cotisation annuelle peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
La décision de radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Démission - Décès – Disparition

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au bureau.
Aucune restitution de cotisation (participation et adhésion) n'est dûe au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

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FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Le bureau

Il est composé de 8 membres:
 une présidente - Edwige TESSON,
 une trésorière - Annie ADAM,
 une déléguée de la culture - Sylvie BARRAY,
 une secrétaire - Ghislaine BENOIST,
 une secrétaire adjointe - Brigitte LARCHEVEQUE-LEROY,
 trois membres actifs Patricia SANNIER, Isabelle CHAUSSON et Valérie
VILLAMAUX.

Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau à chaque début d'année scolaire.
Les membres sont convoqués par les soins du secrétaire 15 jours au moins avant la date prévue.

Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir.
Tous les membres de I ‘association sont convoqués par les soins du secrétaire 15 jours au moins au moins avant la date prévue.

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

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DISPOSITIONS DIVERSES

Modifications du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à I ‘article 13 des statuts de I‘association.
Il peut être modifié par le bureau. Il est distribué chaque début d'année scolaire à tous les membres de l’association en même temps que la demande d'adhésion annuelle.

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Règles de fonctionnement

Toute personne ne peut assister régulièrement aux cours que si elle a pris connaissance du règlement intérieur, signé la demande d'adhésion et acquitté les droits d'inscription.
Les droits d'inscription sont définitivement acquis pour l’année en cours.
Le paiement des activités se fait à l’inscription, en fonction du montant il peut se faire en trois chèques avec possibilité d'un encaissement différé pour les deuxième et troisième trimestres.

La feuille d'adhésion tient lieu de reçu. Sur demande, il peut être établi une copie de ce reçu.
Le premier cours est gratuit et doit être suivi dès le deuxième cours, du règlement des droits d'inscription.
Dans le cas de l’absence de l’élève, le cours reste dû par celui-ci quel que soit la raison de son absence.
Dans le cas de I‘absence du professeur, la séance sera rattrapée par ce dernier.
Pour les activités sportives, les participants sont conviés à remplir un auto-questionnaire de santé certifiant l'aptitude à la pratique de sport à chaque début d'année scolaire (document CERFA N°15699-01).
La présence d'enfants, même membres de l’association, n'est pas autorisée pendant les cours collectifs adultes de gymnastique.

Toute personne extérieure à I'A.S.C.L.E. ne peut participer aux cours.
Si cela se produisait, I'A.S.CL.E. en décline toute responsabilité.
De même, l'A.S.C.L.E. décline toute responsabilité en cas d’accident sur les lieux des cours en dehors des horaires prévus.

Les membres s'engagent à respecter le matériel et les lieux mis à leur disposition
ainsi qu'à les restituer en bon état.

Le 1er septembre 2022, à Epinay sur Duclair,

La présidente, Edwige TESSON